Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUP COMPETENCES
COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, sas

Numéro de dépôt :
3925977
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/06/2022
SUP COMPETENCES de COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL

Présentation de la marque SUP COMPETENCES

Déposée le 11 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SUP COMPETENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL domicilié(e) 9 bis Rue Vézelay - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 623 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, Mme. Anne PUYO domicilié(e) 9 bis Rue Vézelay - 75008 - PARIS - France.

La marque SUP COMPETENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUP COMPETENCES est expirée depuis le 11 juin 2022.

COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL a également déposé les autres marques suivantes : U I G S UNIVERSITY OF INTERNATIONAL GRADUATE STUDIES , HEP CAMPUS , LES RENCONTRES RH , HUMANISME ENTREPRENEURIAT PROFESSIONNALISME : HEP , EDU EUROPEEN DIGITAL UNIVERSITY , AURA ENTREPRISES , CREA SUP , WIN WEB INFORMATIQUE NUMERIQUE , HMD HUMANITES MANAGEMENT DECISIONS , SCIENCES PRO


COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, sas - 9 bis Rue Vézelay - 75008 - PARIS - France - SIREN 432623205


COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, Mme. Anne PUYO - 9 bis Rue Vézelay - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.